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Dernière mise à jour : 3 juin 2026
1. Éditeur du site
Jardin Convivial SAS
Nom commercial : Mon espace pétanque
Capital social : 500,00 €
Siège social : 5 rue Victor Basch, 91300 Massy
SIREN : 105 480 883
SIRET : 105 480 883 00013
TVA intracommunautaire : FR46105480883
RCS Evry 105 480 883
Site : www.monespacepetanque.fr
Email : contact@monespacepetanque.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Steve Cardon, directeur général de Jardin Convivial SAS.
3. Hébergement
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques et structure des pages, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Jardin Convivial SAS est interdite.
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6. Données personnelles et cookies
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Les conditions applicables aux prestations de conception, fourniture et installation de terrains de pétanque sont disponibles dans nos conditions générales de vente.